Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), aménagement et fonctionnement du site : correspondance échangée avec diverses collectivités et institutions (Ville, Conseil général, Préfecture, ADEBT, DDE, ...)

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Aide à la recherche

365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), aménagement et fonctionnement du site : correspondance échangée avec diverses collectivités et institutions (Ville, Conseil général, Préfecture, ADEBT, DDE, ...)

Cote/Cotes extrêmes

365W/27

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat Intercommunal Aménégement Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental

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