GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/229

Date

1984-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières