254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement du rez-de chaussée : dossier de marché et avenants, documents de séance-N° 90-129 : Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée du CCAS-N° 91-89 : CCAS - Aménagement du rez-de-chaussée - Passation d'avenants

Cote/Cotes extrêmes

254W/213

Date

1990-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités