SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).

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2WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/416

Date

1986-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières