254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions, organismes et associations : rapports municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990 / "Désignation d'un élu correspondant de la mémoire combattante", 1997 / "Désignation d'un représentant au Conseil Départemental de la Jeunesse", 1998 / "Nomination d'un représentant de la Municipalité au Conseil d'Administration du CODES", 1998), documents de séance-N° 91-165 : Remplacement de M. Claude HANN au sein de divers organismes et associations et de M. Jean-Louis WOLFF au sein d'une commission municipale-N° 92-72 : Association départementale "Centre d'Information des Droits de Femmes" - Désignation d'un représentant-N° 93-156 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de l'Association ECOL-N° 93-159 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Régie de quartier des Glacis-N° 97-131 : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les structures extérieures-N° 98-62 : Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Belfort à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 98-108 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort à la Commission départementale de lutte contre le travail illégal-N° 98-206 : Renouvellement des membres de la Commission Départementale de l'Action Touristique-N° 99-194 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)-N° 99-247 : Désignation de deux représentants de la Ville de Belfort au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)-N° 99-276 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard-N° 00-19 : Désignation d'un représentant au groupe de coordination Handiscol'-N° 00-25 : Questions diverses - Commission locale chargée d'élaborer les transferts de charge - Représentation de la Ville

Cote/Cotes extrêmes

254W/125

Date

1990-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières