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276W

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Cote/Cotes extrêmes

276W

Date

1979-1999

Importance matérielle

32 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

276W/4

Date

1991-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT