STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

199W

Déplier tous les niveaux

199W

Cote/Cotes extrêmes

199W

Date

1951-1996

Importance matérielle

48 article(s)

3,1 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

9 articles éliminés

STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)

Cote/Cotes extrêmes

199W/38

Date

1978-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, AIRE DE STATIONNEMENT, ACQUISITION DOMANIALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.