Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour4 février 2000 (+ 25 février 2000 : réunion d'étude relative à l'élaboration du budget primitif 2000)28 mars 200023 mai 20004 juillet 200017 octobre 20005 décembre 200027 février 200119 avril 200128 septembre 2001

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365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour4 février 2000 (+ 25 février 2000 : réunion d'étude relative à l'élaboration du budget primitif 2000)28 mars 200023 mai 20004 juillet 200017 octobre 20005 décembre 200027 février 200119 avril 200128 septembre 2001

Cote/Cotes extrêmes

365W/53

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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