Registre des délibérations du Conseil général, 20/10/1793

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1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

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Conseil municipal, commissions, municipalités

Cote/Cotes extrêmes

1D

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

1D/1-15 - Conseil municipal

1D/1 - Registres de délibérations

Registre des délibérations du Conseil général, 20/10/1793 - 11/01/1794 (22 nivôse an II)

Cote/Cotes extrêmes

1D/1/3

Date

1793-1794

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:Numérisé]

Notes

l'étiquette de titre est collée à l'envers, sur le plat inférieur

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