Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé, expropriation et remplacement à l'identique - cahier des clauses administratives particulières - demande de permis de construire du 19/06/1979, plans - délibération du 11/06/1979 pour acquisition et déclaration d'utilité publique, appel d'offres et ouverture des plis (1979)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1M - Édifices publics

Déplier tous les niveaux

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

Date

1786-1988

Importance matérielle

23,6 ml

Modalités d'entrées

Versement

1M/50 - Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé

Kiosque tabac-journaux rue de Ribeauvillé, expropriation et remplacement à l'identique - cahier des clauses administratives particulières - demande de permis de construire du 19/06/1979, plans - délibération du 11/06/1979 pour acquisition et déclaration d'utilité publique, appel d'offres et ouverture des plis (1979)

Cote/Cotes extrêmes

1M/50

Date

1979

Mots clés lieux

RIBEAUVILLÉ (Rue de)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.