264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport municipalité, comptes rendus, convention (Département/Mission Départementale des Jeunes-MDJ/Ville, 1996), rapport ("Réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des STAS et de la MDJ", 1995), rapport d'activités (1988-1995), compte de résultat (1993), projet, organigrammes (MDEJ, ADIJ, Direction de la Solidarité, 1994), revue de presse, avenant à la charte de qualité (2000), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-74 : Convention à intervenir entre le Département, la Mission Départementale des Jeunes et la Ville de Belfort relative à la mise à disposition d'animateurs jeunesse.

Cote/Cotes extrêmes

264W/293

Date

1988-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités