12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB)

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Cote/Cotes extrêmes

12Z

Date

1957-1995

Importance matérielle

33 article(s)

2,7 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 12/07/1995

Notes

Le fonds initial, coté 12Z/1 à 9, a été totalement remanié et augmenté de dossiers précédemment attribués à la série M.

Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), financement de la construction du Grand hôtel du Lion (et de certains travaux de rénovation) : dossiers d'emprunts auprès de divers financeurs (plan de financement, contrats de prêts, délibérations, factures, bons d'acomptes, correspondance). Les financeurs sont : la Ville de Belfort, le Département, Alsthom, la Chambre de commerce. Les organismes de gestion des prêts sont : la Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel, le Groupement unifié des emprunts des collectivités locales, la Caisse d'épargne.

Cote/Cotes extrêmes

12Z/5

Date

1956-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation