CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

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319W

Déplier tous les niveaux

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

Cote/Cotes extrêmes

319W/360

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

ADES 90

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