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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire

Cote/Cotes extrêmes

254W/42

Date

1992-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CRECHE VOLTAIRE

Mots clés matières

CRECHE