Recensement de la population 1999, résultats : note de l'INSEE sur les modalités de diffusion des résultats, résultats par district et par quartier, feuilles récapitulatives par canton et pour la ville, publications de l'INSEE (premiers résultats estimés mis à jour au 25 juin 1999 pour la Franche-Comté, résultats pour l'agglomération belfortaine, fiches "profil" pour le quartier des Résidences et la ville de Belfort : données diverses avec l'évolution 1990-1999, pyramide des âges par sexe pour Belfort

378W

Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

378W/73

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

La partie "publications de l'INSEE" de ce dossier ne faisait pas partie du versement ; il constituait de la documentation envoyée par l'INSEE