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310W

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Cote/Cotes extrêmes

310W

Date

1982-2000

Importance matérielle

51 article(s)

3,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

7 articles éliminés

FRANCAS, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbal de l'assemblée générale de1995 et 1997, rapports d'activités et financiers 1994 et 1996, comptes rendus de réunions, comptes rendus du comité directeur, correspondance, notes de service.

Cote/Cotes extrêmes

310W/44

Date

1994-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION

Mots clés collectivités

FRANCAS