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319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Cote/Cotes extrêmes

319W/100

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, PLACE PUBLIQUE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT