264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ECOLE D'ART GERARD JACOT -Cession des locaux à l'Etat : règlement de copropriété, rapport, plan.Equipement informatique : rapport municipalité.Travaux d'aménagement du parvis : planning de réalisation, rapport (Architecte Luc VILAN), notes.Subvention à l'association musée beaux-arts : compte rendu.

Cote/Cotes extrêmes

264W/17

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux