Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.

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4F - Subsistances

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Subsistances

Cote/Cotes extrêmes

4F

Date

1789-1958

Importance matérielle

51 article(s)

1.5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

SUBSISTANCES

4F/5 - Taxes et réglementation

Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.

Cote/Cotes extrêmes

4F/5

Date

1789-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PRODUIT LAITIER, OEUF, BOULANGERIE, VIANDE

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