VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

242W

Déplier tous les niveaux

242W

Cote/Cotes extrêmes

242W

Date

1978-1999

Importance matérielle

163 article(s)

12,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

98 articles éliminés

VOIE PUBLIQUE, aménagement (construction chaussées, trottoirs et parkings), lots 1, Parietti et Roger Martin

Cote/Cotes extrêmes

242W/13

Date

1993-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.