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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) - Réunions (18/02/1994, 04/07/1994, 14/10/1994, 06/02/1995) : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux ("Portant renouvellement de la composition du Conseil Départemental de l'Education Nationale", 1992-1995), documents de travail, projet ("Répartition des subventionnements de fonctionnement aux collèges publics, Exercice 1995", Conseil général), études statistiques (Bulletin départemental de l'Education Nationale, 1993-1994), bilan et programme ("Investissement dans les collèges 1994-1995", Conseil Général), déclarations (PEEP, SNU, 1994), notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/5

Date

1992-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT

Mots clés collectivités

Conseil Départemental de l'Education Nationale