4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4M

Date

1746-1986

Importance matérielle

177 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Groupe scolaire Bellevue I (école René Rucklin), règlement des travaux de construction 2ème tranche 1- délibérations dont travaux supplémentaires (1961-1966) 2- devis estimatifs (1962) 3- subvention de l'Etat 4- soumissions, résultats 5- règlements par lots 6- règlements hors lot

Cote/Cotes extrêmes

4M/15/5

Date

1961-1967

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation