REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

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18WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

18WCAB

Date

1999-2008

Importance matérielle

10 article(s)

0.6 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

18WCAB/4

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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