389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement (dont élaboration de la charte de pays de l'Aire urbaine) : compte administratif 2002, dossier préparatoire du séminaire « quelle enquête ménages-déplacements pour l'aire urbaine ? » (26 mai 2003), document de présentation du séminaire sur la charte de pays de l'Aire urbaine (24 mai 2003), charte de pays de l'Aire urbaine, document de travail pour un contrat de site

Cote/Cotes extrêmes

389W/9

Date

2002-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable