264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ILLUMINATION DU CHÂTEAU : étude préalable (1992), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1992), comptes rendus de chantier, rapports municipalité, plans, documentation, pièces comptables, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-123 : Illumination du Château - Approbation de l'APS-N° 92-164 : Illumination du Château - Vision autoroute - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Lancement de l'appel d'offres-N° 93-126 : Illumination du Château - 2ème tranche - Autorisation de traiter-N° 93-199 [rapport] : Information - Premier grand prix décerné à la Ville de Belfort à l'occasion de sa participation au concours "Lumières et Monuments" 1993-N° 93-241 : Communication sur les illuminations du Château.

Cote/Cotes extrêmes

264W/56

Date

1992-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières