Comité des Œuvres Sociales (COS) : création de deux commissions, subventions, gestion, élections, procès-verbaux du conseil d'administration, activités.

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Aide à la recherche

67W

Déplier tous les niveaux

67W

Cote/Cotes extrêmes

67W

Date

1962-1988

Importance matérielle

86 article(s)

2.9 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

14 articles éliminés

Comité des Œuvres Sociales (COS) : création de deux commissions, subventions, gestion, élections, procès-verbaux du conseil d'administration, activités.

Cote/Cotes extrêmes

67W/70

Date

1983-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMITE DES OEUVRES SOCIALES

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