264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprises (DEC, 1993), descriptif des fontaines, photographies, pièces de marché, contrat d'entretien, correspondance, notes, document de séance-N° 93-15 : Programme de réhabilitation des fontaines publiques - 2ème tranche.

Cote/Cotes extrêmes

264W/166

Date

1990-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières