326W

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Cote/Cotes extrêmes

326W

Date

1972-2002

Importance matérielle

28 article(s)

2.65 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Programme "50 quartiers", mise en oeuvre : document d'évaluation, protocole avec l'OPDHLM et la Caisse des Dépôts et Consignations, expertise rapide du projet urbain des Résidences, documentation, délibération du Conseil municipal, correspondance, fiches actions du contrat de ville

Cote/Cotes extrêmes

326W/17

Date

1994-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation