UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

Aide à la recherche

197W

Déplier tous les niveaux

197W

Cote/Cotes extrêmes

197W

Date

1967-1998

Importance matérielle

75 article(s)

4.85 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

P.V. - PROCES-VERBAL
C.R. - compte rendu
C.C.A.P. - cahier des clauses administratives particulières
C.C.T.P. - cahier des clauses techniques particulières
APS - AVANT-PROJET SOMMAIRE
RPAO - REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES
D.C.E. - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES