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208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1901-1993

Importance matérielle

43 article(s)

4,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

25 articles éliminés

Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête publique, règlements d'urbanisme, pièces graphiques et pièces écrites, rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitudes d'utilité publique, avis des services consultés

Cote/Cotes extrêmes

208W/16

Date

1989-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT FONCIER