Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre la Ville, le Conseil général et la SEMPAT (22 juillet 1993), bilan de la première phase d'étude de la stratégie d'aménagement du site des usines (août 2000), comptes rendus de réunions, rapports du conseil municipal, notes internes.

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre la Ville, le Conseil général et la SEMPAT (22 juillet 1993), bilan de la première phase d'étude de la stratégie d'aménagement du site des usines (août 2000), comptes rendus de réunions, rapports du conseil municipal, notes internes.

Cote/Cotes extrêmes

365W/17

Date

2000-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT

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