Salle des fêtes et théâtre, occupation : correspondance, demandes d'occupation, articles de journaux, plannings, contrat, cahiers des charges, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, journal, affiche, questionnaire, factures.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Locations

Salle des fêtes et théâtre, occupation : correspondance, demandes d'occupation, articles de journaux, plannings, contrat, cahiers des charges, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, journal, affiche, questionnaire, factures.

Cote/Cotes extrêmes

2L/29

Date

1928-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, BATIMENT POLYVALENT, SALLE DE SPECTACLES

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