CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales

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319W

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2005.

Cote/Cotes extrêmes

319W/485

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LOISIR, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

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