CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

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14WCAB

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14WCAB

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/234

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AGENT NON TITULAIRE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet

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