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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marché pour le transfert des serres municipales, pièces communes, lots 1 et 2 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, factures, contrat, avenants, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

239W/13

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES