CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-69 : Questions diverses - Réseau cyclable de Belfort - Axe Est-Ouest - 1ère tranche - Demandes de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

314W/71

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, CONSEIL MUNICIPAL

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