363W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

363W

Date

1966-2000

Importance matérielle

140 article(s)

6.75 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SIGLES ET ACRONYMES :

ADEBT : Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire
ADES : Association des Etudiants de Sévenans
AFIJ : Association pour Faciliter l'Insertion professionnel des Jeunes diplômés
AFP : Agence France-Presse
AGEB : Association Générale des Etudiants Belfortains
AIESEC : Association Internationale des Etudiants en Sciences Economiques et Commerciales
ANAH : Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
APS : Avant Projet Sommaire
ARVE : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant
AUTB : Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
AVUF : Association des Villes Universitaires de France

BAL : Belfort Accès Logement
BNP : Banque Nationale de Paris

CA : Conseil d'Administration
CAF : Caisse d'Allocations Familiales
CAL : Centre d'Amélioration du Logement
CCAS : Centre Communal d'Action Sociale
CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie
CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDHR : Comité Départemental d'Habitat Rural
CDPGF : Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail
CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
CG : Conseil Général
CGT : Confédération Générale du Travail
CI : Conseil d'Institut
CIAL : Crédit Industriel d'Alsace Lorraine
CNRS : Centre National de Recherche Scientifique
CO : Conseil d'Orientation
CROUS : Comité Régional d'Oeuvres Universitaires et Sociales
CS : Conseil Scientifique

DDE : Direction Départementale de l'Equipement
DDU : Direction du Développement Urbain
DEA : Diplôme d'Etudes Approfondies
DEUG : Diplôme d'Etudes Universitaires Générales
DGE : Dotation Globale d'Equipement
DIA : Déclaration d'Intention d'Aliéner
DUPM : District Urbain du Pays de Montbéliard

ENIB : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort
ENSMM : Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques
ERM : Etablissement Régional du Matériel
ESTA : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires

FABE : Fédération des Associations Belfortaines des Etudiants
FAVIQ : Fonds d'Aide à la Vie Quotidienne
FEDER : Fonds Européen de Développement Economique et Régional
FISAC : Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce
FNAU : Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme
FO : Force Ouvrière
FSU : Fédération Syndicale Unitaire
FSU : Fonds Social Urbain

GTR : Génie des Télécommunications et Réseaux

HLM : Habitations à Loyer Modéré
HVS : Habitat et Vie Sociale

IDEE : Institut pour le Développement de l'Education et des Echanges
IPSé : Institut Polytechnique de Sévenans
IRADES : Institut de Recherche et d'Analyse des Dynamiques Economiques et Spatiales
IREP : Institut de Recherche et d'Education Permanente
IUFM : Institut Universitaire de Formation des Maîtres
IUT : Institut Universitaire de Technologie

JPO : Journée Portes Ouvertes

LAVIT : Laboratoire Architecture des Villes et du Territoire

MAPAD : Maison d'Accueil pour Personnes Âgées et Dépendantes
MDC : Mouvement des Citoyens
MNEF : Mutuelle Nationale des Etudiants de France
MOUS : Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale

OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

PACT : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire
PC : Permis de construire
PCF : Parti Communiste Français
PDU : Plan de Développement Urbain
PLD : Plafond Légal de Densité
POS : Plan d'Occupation des Sols
PST : Programme Social Thématique

RENATER : Réseau National de Télécommunication pour la Technologie, l'Enseignement et la Recherche
RGEC : Révision Générale des Evaluations Cadastrales

SEMES : Société d'Economie Mixte de l'Espérance
SNESUP : Syndicat National de l'Enseignement Supérieur
SODEB : Société d'Equipement du Territoire de Belfort

Tech de CO : Techniques de commercialisation

U3M : Université 3ème Millénaire
UFC : Université de Franche-Comté
UFR-STGI : Unité de Formation et de Recherche des Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie
UTBM : Université de Technologie Belfort-Montbéliard

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation du commerce et de l'artisanat et actions de formation et de modernisation des entreprises : dossiers de séance et annexes, document d'étude provisoire, convention et avenant n° 1 (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), bilan de l'opération (AUTB, 1994), bilan définitif des actions d'animation 1997 (AUTB, 1998), conférence de presse, revue de presse (1990-1994), dossier de presse, dossier de candidature au prix PROCOS 1996, comptes rendus de réunions, dossier de présentation, tableaux budgétaires, contrat de ville, programmes d'actions, dossiers FISAC ("Bilan 1994 - Projet 1995", AUTB), rapports, propositions de formation, plan de formation, guide des activités artisanales, fiches des entreprises, liste des entreprises bénéficiaires, plans, plaquette de promotions, journal de quartier, documentation, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 93-108 du 04/06/1993 : Etude et animation économique du faubourg des Vosges. En annexe : contrat d'étude (Ville / AUTB, 1993)-N° 94-74 du 15/04/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Modernisation des entreprises-N° 94-172 du 23/09/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Convention pour la mise en oeuvre d'actions de valorisation de l'artisanat et d'un plan de formation. En annexe : convention de plan de formation (Ville / CCI), convention de mise en oeuvre des actions et d'un plan de formation (Ville / Chambre de Métiers)-N° 94-214 du 10/11/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Avenant n° 1 à la convention. En annexe : avenant n° 1 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 95-169 du 22/09/1995 : Contrat de Ville - Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Autorisation de signature de conventions. En annexe : contrat de maîtrise d'oeuvre (Ville / AUTB), convention "la qualité dans le commerce" (Ville / CCI), convention "mise en oeuvre d'actions de promotion de l'artisanat et d'une étude-diagnostic sur les déchets des entreprises" (Ville / Chambre de Métiers), avenant n° 2 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès).

Cote/Cotes extrêmes

363W/8

Date

1990-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

-CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie
-FISAC : Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce