CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-92 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers concernant le pont franchissant le canal de Montbéliard à la Haute-Saône permettant l'accès à la station d'épuration.

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Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-92 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers concernant le pont franchissant le canal de Montbéliard à la Haute-Saône permettant l'accès à la station d'épuration.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/260

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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