GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences