Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

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4W

Déplier tous les niveaux

4W

Cote/Cotes extrêmes

4W

Date

1909-1980

Importance matérielle

326 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

146 articles éliminés

Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.

Cote/Cotes extrêmes

4W/275

Date

1964-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

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