198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 92-37 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 février 1992-N° 92-38 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 février 1992-N° 92-68 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 1992-N° 92-94 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 1992-N° 92-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 1992-N° 92-149 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1992-N° 92-173 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 1992-N° 92-216 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1992-N° 93-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 1992

Cote/Cotes extrêmes

198W/39

Date

1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières