OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ACTIVITES : délibération, correspondance, convention d'occupation, fiches récapitulatives par établissement

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311W

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311W

Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ACTIVITES : délibération, correspondance, convention d'occupation, fiches récapitulatives par établissement

Cote/Cotes extrêmes

311W/95

Date

1982-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ECOLE

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