SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

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Aide à la recherche

203W

Déplier tous les niveaux

203W

Cote/Cotes extrêmes

203W

Date

1973-1995

Importance matérielle

31 article(s)

3,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

12 articles éliminés

SERVICE VOIRIE, relations avec les usagers, plannings annuels, plan de déneigement, rapport sur maintenance chaussées et trottoirs, travaux à réaliser : courriers, notes, délibérations, rapports

Cote/Cotes extrêmes

203W/16

Date

1973-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE

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