RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

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Cote/Cotes extrêmes

299W

Date

1991-2001

Importance matérielle

13 article(s)

1.1 ml

Origine

CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

Cote/Cotes extrêmes

299W/12

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE

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