CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-35 : Ville de Belfort-AUTB

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319W

Déplier tous les niveaux

319W

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-35 : Ville de Belfort-AUTB - Programme de travail 2006.

Cote/Cotes extrêmes

319W/300

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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