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198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 88-26 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 février 1988-N° 88-49 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 1988-N° 88-109 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 1988-N° 88-110 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 juillet 1988-N° 88-160 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 1988-N° 88-161 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 1988-N° 89-12 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 1988

Cote/Cotes extrêmes

198W/35

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL