CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/262

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MÉZIRÉ

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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