Recensement de la population 1999, organisation : dossier campagne de communication (correspondance, notes de service, lettre du Maire à la population, communiqué de presse, notices explicatives en plusieurs langues, flyers), dossier d'information destiné au Maire et à l'agent recenseur (instructions aux Maires, manuel de l'agent recenseur), imprimés vierges transmis par l'INSEE dont le carnet de tournée de l'agent recenseur), notes de service, correspondance, délibération du Conseil municipal et convention avec l'INSEE d'échange de droit d'usage d'une cartographie numérisée communale

378W

Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

378W/70

Date

1997-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation