363W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

363W

Date

1966-2000

Importance matérielle

140 article(s)

6.75 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SIGLES ET ACRONYMES :

ADEBT : Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire
ADES : Association des Etudiants de Sévenans
AFIJ : Association pour Faciliter l'Insertion professionnel des Jeunes diplômés
AFP : Agence France-Presse
AGEB : Association Générale des Etudiants Belfortains
AIESEC : Association Internationale des Etudiants en Sciences Economiques et Commerciales
ANAH : Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat
APS : Avant Projet Sommaire
ARVE : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant
AUTB : Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
AVUF : Association des Villes Universitaires de France

BAL : Belfort Accès Logement
BNP : Banque Nationale de Paris

CA : Conseil d'Administration
CAF : Caisse d'Allocations Familiales
CAL : Centre d'Amélioration du Logement
CCAS : Centre Communal d'Action Sociale
CCI : Chambre de Commerce et d'Industrie
CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDHR : Comité Départemental d'Habitat Rural
CDPGF : Cadre de Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail
CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
CG : Conseil Général
CGT : Confédération Générale du Travail
CI : Conseil d'Institut
CIAL : Crédit Industriel d'Alsace Lorraine
CNRS : Centre National de Recherche Scientifique
CO : Conseil d'Orientation
CROUS : Comité Régional d'Oeuvres Universitaires et Sociales
CS : Conseil Scientifique

DDE : Direction Départementale de l'Equipement
DDU : Direction du Développement Urbain
DEA : Diplôme d'Etudes Approfondies
DEUG : Diplôme d'Etudes Universitaires Générales
DGE : Dotation Globale d'Equipement
DIA : Déclaration d'Intention d'Aliéner
DUPM : District Urbain du Pays de Montbéliard

ENIB : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort
ENSMM : Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques
ERM : Etablissement Régional du Matériel
ESTA : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires

FABE : Fédération des Associations Belfortaines des Etudiants
FAVIQ : Fonds d'Aide à la Vie Quotidienne
FEDER : Fonds Européen de Développement Economique et Régional
FISAC : Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce
FNAU : Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme
FO : Force Ouvrière
FSU : Fédération Syndicale Unitaire
FSU : Fonds Social Urbain

GTR : Génie des Télécommunications et Réseaux

HLM : Habitations à Loyer Modéré
HVS : Habitat et Vie Sociale

IDEE : Institut pour le Développement de l'Education et des Echanges
IPSé : Institut Polytechnique de Sévenans
IRADES : Institut de Recherche et d'Analyse des Dynamiques Economiques et Spatiales
IREP : Institut de Recherche et d'Education Permanente
IUFM : Institut Universitaire de Formation des Maîtres
IUT : Institut Universitaire de Technologie

JPO : Journée Portes Ouvertes

LAVIT : Laboratoire Architecture des Villes et du Territoire

MAPAD : Maison d'Accueil pour Personnes Âgées et Dépendantes
MDC : Mouvement des Citoyens
MNEF : Mutuelle Nationale des Etudiants de France
MOUS : Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale

OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat

PACT : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire
PC : Permis de construire
PCF : Parti Communiste Français
PDU : Plan de Développement Urbain
PLD : Plafond Légal de Densité
POS : Plan d'Occupation des Sols
PST : Programme Social Thématique

RENATER : Réseau National de Télécommunication pour la Technologie, l'Enseignement et la Recherche
RGEC : Révision Générale des Evaluations Cadastrales

SEMES : Société d'Economie Mixte de l'Espérance
SNESUP : Syndicat National de l'Enseignement Supérieur
SODEB : Société d'Equipement du Territoire de Belfort

Tech de CO : Techniques de commercialisation

U3M : Université 3ème Millénaire
UFC : Université de Franche-Comté
UFR-STGI : Unité de Formation et de Recherche des Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie
UTBM : Université de Technologie Belfort-Montbéliard

[[Maison du Peuple,]] fonctionnement et mise à disposition des locaux aux différents organismes (partis politiques, syndicats, associations etc.) : dossier de séance et annexes, rapports de municipalité, comptes rendus de réunions, horaires d'ouverture, fiches de travaux, plans, tableaux d'affectation des salles, rapports, fiche de renseignement, inventaire des équipements scéniques, notes, correspondance.dossier de séance-N° 85-24 du 01/02/1985 : Location d'une salle à la Maison du Peuple - Convention avec l'Etat (Service de Formation du Conducteur). En annexe : avenant n° 1 à la location et bail (Ville / Direction des Services Fiscaux de la Haute-Saône).rapports de municipalité-04/09/1987 : Décès d'un athée - Mise à disposition d'une salle-12/10/1989 : Fonctionnement de la Maison du Peuple-12/11/1992 : Locaux CFDT de la Maison du Peuple-03/06/1993 : Fonctionnement de la Maison du Peuple-08/02/1996 : Maison du Peuple - Climatisation des locaux-27/02/1997 : Travaux de restructuration - Fermeture des salles de réunion n° 0.05, 0.10 et 3.27.dossiers-Location grande salle, Association Livres 90 (1987)-Association des Locataires rue de l'As de Carreau (1989)-Demande de mise à disposition d'une salle par la Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (1989)-Locaux du Syndicat FO (1990-1991)-Confédération Nationale du Logement (1991)-Locaux UD-CFDT (1992)-Front National (1992)-Locaux du Syndicat CFTC (1993)-Locaux du Syndicat CGT (1993)-Affectation des salles aux partis politiques (1993)-Locaux de la Maison du Peuple et Cité des Associations (1993-1994)-Locaux du PCF (1994)-Courrier des Editions AS pour dossier à faire (1994)-Demande de salle pour la FSU (1994-1996)-Salle Lutte Ouvrière (1995)-Demande de l'Union Départementale des Syndicats Confédérés du Territoire de Belfort (1998).

Cote/Cotes extrêmes

363W/74

Date

1985-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

-CFDT : Confédération Française Démocratique du Travail
-FO : Force Ouvrière
-CFTC : Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
-CGT : Confédération Générale du Travail
-PCF : Parti Communiste Français
-FSU : Fédération Syndicale Unitaire

Mots clés lieux