Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

323W

Déplier tous les niveaux

323W

Cote/Cotes extrêmes

323W

Date

1983-2001

Importance matérielle

27 article(s)

1.6 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

323W/3

Date

1996-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

RESTRUCTURATION URBAINE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.